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Schéma Régional d'Organisation Médico-Sociale - Agences
la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, .... 34), personnes à vulnérabilité spécifique (§II.3.2;) et personnes handicapées ..... leur aire d'attraction importante et des délais de réponse importants, les CAMSP de Nîmes ...
[ SROMS_version_definitive_6mars_2012.pdf - Read/Download File

Schéma de développement territorial - Etablissement public d
du futur, constituant un « Schéma de développement territorial » à l'échelle du périmètre de l'établissement .... par tous les acteurs, et c'est en ce sens que la Loi du Grand Paris a instauré la création .... 34. •Les fragilités de Paris-Saclay. 34. • Le projet urbain pour Paris-Saclay. 35 .... capacité d'attraction unique au monde.
[ Schéma-de-développement-territorial.pdf - Read/Download File

Schéma départemental de coopération intercommunale de l'Aube
31 mars 2016 ... Avec la loi de modernisation de l'action publique territoriale et .... aire d'attraction économique3 s'étend sur 184 communes et ...... Page 34 ...
[ Schéma départemental de coopération intercommunale 2016-2017.pdf - Read/Download File

projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
12 oct. 2015 ... Les schémas de cohérence territoriale (SCOT). ..... La loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de ..... Celle-ci pourrait constituer un pôle d'attraction et une voie de transition ..... 34 communes ;.
[ Projet_SDCI_AHP_2015.pdf - Read/Download File

Projet de schéma - Ardèche
1 juin 2013 ... la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République ( ATR) qui ... Le schéma concernant l'Ardèche a été finalisé en juin 2006, après plusieurs mois ...... 3 communautés de communes concernées, seulement 34,06 €. .... Face aux pôles d'attraction que représentent les communes de ...
[ Schema_publie_web_cle21aa43.pdf - Read/Download File

SRDC Schéma régional de développement commercial - Economie
27 nov. 2014 ... Le présent schéma de développement commercial répond à ces objectifs. .... de la loi. partie i : diagnoStic. I.1 Analyse fine de la situation du commerce en Wallonie ..... force d'attraction des villes transfronta- .... Page 34 ...
[ SRDC light.pdf - Read/Download File

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION
30 mars 2016 ... Avant la mise en œuvre de la loi RCT de 2010, le Gard comptait 257 groupements ... 17. SIVOM. 8. 4. 5. -. 17. SIVU. 62. 33. 21. -. 116. TOTAL. 113. 53. 34 ...... Pays Grand Combien sont dans la zone d'attraction exercée par la.
[ 563310.pdf - Read/Download File

SCHEMA DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL DE L'ORNE
Schéma de Développement Commercial de l'Orne. Livret du Pays .... En effet, après la loi du 4 Février 1995 pour l'aménagement et .... représentent 29,9% contre 34% dix ans auparavant. .... déplacent vers le pôle d'attraction dominant.
[ livret_du_pays_d_Ouche_2_cle5cbd36.pdf - Read/Download File

Schéma de couverture de risques en incendie - Ville de Québec
29 août 2011 ... Le présent schéma de couverture de risques en incendie couvre la période ... Québec (SPCIQ) en vertu des articles 20 et 29 de la Loi sur la .... 34. 3.4 Causes et circonstances des incendies. 37. 3.5 Poursuites judiciaires ...... boutiques et un centre d'attraction intérieur), Laurier Québec (350 boutiques et.
[ schema_incendie_2012-2017.pdf - Read/Download File

VENDARGUES (34)
antérieure à la Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement ... Elles peuvent prendre la forme de schémas d' aménagement et préciser les principales ... et leurs pôles d'attraction respectifs. 4 URBANIS ...
[ A1605_cle23c4a7.pdf - Read/Download File

Schéma régional de la mobilité durable 2012 - 2020 - Région Poitou
17 déc. 2012 ... Sommaire page. 1 - Le contexte d'élaboration du Schéma régional de la mobilité durable ... De plus, la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU), a conféré à la Région le rôle .... 34%. 28%. Trois voiture et +. 6%. 4%. 6%. 5%. 5%. 5%. Total. 100%. 100% ...... (urbanisation, aire d'attraction potentielle, .
[ schema-mobilite-durable-12CR107.pdf - Read/Download File

Le schéma départemental de 2002 - Préfecture des Ardennes
Ce schéma a été rédigé à partir des résultats d'une étude réalisée en 1994 sur l' accueil des gens du voyage dans ... Cette démarche s'inscrivait dans le cadre de la Loi Besson du 31 mai 1990. .... Celles-ci représentent des pôles d'attraction .... les effets de I'A34 sur le secteur de RIMOGNE/ ROCROI et de POIX TERRON,.
[ Schema_Departemental_GDV_cle559d96-1.pdf - Read/Download File

penfeld - ADEUPa
Le schéma de référence Penfeld concerne le secteur du Parc des rives de Penfeld étendu .... Mais ce plan, consécutif à la loi Cornudet, instigatrice des.
[ 316_schema_de_reference_nord_penfeld_web.pdf - Read/Download File

7–3 DISPOSITIFS ÉLECTROMAGNÉTIQUES Solénoïde
Énoncez la loi d'Ohm des circuits magnétiques. 4. Comparez ... l'armature est abaissée par la force d'attraction du champ magnétique et la connexion s'établit avec le .... Schéma de base de l'équipage ..... est illustré à la figure 7–34. Le circuit ...
[ 640186Extrait_FondementsElectro.pdf - Read/Download File

Schéma départemental des personnes en - Département de l'Aube
Schéma départemental des personnes en situation de handicap 2013-2017. 2 .... 34. 3.1 Les prestations d'aide sociale en faveur des personnes handicapées . ..... Prévu par la loi du 2 janvier 2002, le schéma d'organisation sociale et ..... par celle de l'aire d'attraction du pôle d'emploi troyen, le Grand Troyes et celle des ...
[ 4822_1442491111_Schema-personnes-en-situation-de-handicap-2013-2017.pdf - Read/Download File

Le rapport d'activité de la CNAC 2012 - (DGE) | Direction Générale
C) Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) n'est pas encore un .... Selon la loi actuelle, du 4 août 2008 dite de modernisation de l'économie, ..... 277 décisions en 2012 contre 206 en 2010, soit une augmentation de 34,5 % ...... psychologiques, de la localisation et du pouvoir d'attraction des équipements commerciaux.
[ rapport-activite-cnac-2012_.pdf - Read/Download File

Le rapport de présentation - Communauté de Communes du Haut
La Loi SRU, en remplaçant les anciens Schémas Directeurs par les SCOT a non ..... renforcement du pouvoir d'attraction de ce territoire avec un « décollage » des ..... 34. Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de la Jeune Loire et ses ...
[ Rapport-de-presentation.pdf - Read/Download File

TH`ESE - Irma
A partir d'un mod`ele particulaire d'attraction `a longue portée et répulsion ... Finalement, deux schémas numériques préservant l'asymptotique de ..... o`u p désigne la pression et est définie par la loi d'état isentropique p(ρ) = ργ,γ> 1. ..... d 'oiseaux [6] ou encore les troupeaux de mammif`eres [34] (moutons, gnous) et les  ...
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Exploitation des attractions foraines
Exploitant :chaque producteur ou distributeur au sens de l'article 1er de la loi du ... des schémas électriques ; .... définition du type d'attraction : type A ou type B ;.
[ brochure_exploitation_attractions_foraines_tcm326-176560.pdf - Read/Download File

modeles et calcul des systemes de suspension - Tel - Hal
24 févr. 2011 ... verticale d'attraction dans ce type de système est inversement proportionnelle à la distance entre les objets ..... Figure I.11 Schéma représentant les forces sur l' aimant et le champ magnétique autour du ... bobine vers le haut (loi de Lenz). ..... Aimants permanents pour les suspensions magnétiques. - 34 - ...
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Zone 3 - Pays de Saverne plaine et plateau - Préfecture du Bas-Rhin
Le schéma de développement commercial (SDC) est initié dans un ... C'est la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996, loi dite «Raffarin», qui préconise l'instauration de schémas ..... Les entreprises du pays de Saverne plaine et plateau offrent environ 34 000 ..... deux pôles relais d'attraction plus locale : Ingwiller et Sarre- Union.
[ SDC_diagnostic_territorial_Pays_de_Saverne_plaine_et_plateau.pdf - Read/Download File

Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage 2011-2017
Propositions d'ouvertures d'aires d'accueil pour le futur schéma révisé. 31. 2. ... La loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage vise à définir ..... concentration autour de Strasbourg, véritable pôle d'attraction ..... 34. Aires d'accueil et Aire de grand passage existantes ou en cours de réalisation et.
[ schema-gens-voyage-2011-2017.pdf - Read/Download File

Schéma départemental des déplacements - Conseil départemental
Le Schéma départemental des déplacements adopté en 2011 exprime l' engagement .... ces deux bassins versants d'attraction. .... catégorie 2 : 2 500 km ( 34%).
[ schema_departemental_des_deplacements_synthese.pdf - Read/Download File

Téléchargez le schéma départemental de coopération - Gers
23 déc. 2011 ... Introduction : un fondement au SDCI, les objectifs fixés par la loi de reforme des ..... Seissan. 34. 9 305 Mixte. 30/12/1999 CC Arrats-Gimone. Gimont. 20 .... quotidien de la population et de la capacité d'attraction des ...
[ Schéma de coopération intercommunale du Gers.pdf - Read/Download File

Sciences industrielles - Concours de l'ENSEA
schémas ou chronogrammes qui leur permettront d'étayer leurs .... intensité de l' effort axial de frottement sec (Loi de Coulomb) dû au frottement ... 34. 92. Q4 – Dans la phase où le véhicule monte la pente de 6% à vitesse maximale, en.
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Schéma Départemental de Coopération Intercommunale en Isère
intercommunale au 1er janvier 2014, selon les prescriptions de la loi de réforme des ..... département s'organise autour de la zone d'attraction grenobloise.
[ SDCI Final- 28 sept 2015.pdf - Read/Download File

Les grandes affectations du territoire - MRC Antoine-Labelle
Schéma d'aménagement révisé de la MRC d'Antoine-Labelle – Version numérique .... désignée en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des ..... Page 34 ..... les parcs d'amusement, cirques, parcs d'attraction, fêtes foraines, foires, etc.
[ SAT_SAR_3.pdf - Read/Download File

Télécharger le document - ANAT
4 janv. 2015 ... Le schéma propose cinq grandes zones d'affectation du sol : ... les zones de mines et carrières conformément à la loi n° 2003-36 du 24 ...... Page 34 des équipements urbains dans l'avenir. Ces réserves devront être intégrées par les différents .... d'un grand parc d'attraction devront être envisagés. Le port ...
[ EnSavoirPlus-Schema.pdf - Read/Download File

L'organisation et le financement des hôpitaux (PDF)
34. 6.187. 3.039. 1.514. 10.740. Hôpital psychiatrique. 37. 20. 9. 66. 44. 22. 9 .... Loi coordonnée sur les hôpitaux et autres établissements de soins, coordonnée le 10/07/2008, ci-après toujours dénommée « loi sur ..... d'attraction (la population à desservir)19. ... a le loisir de mettre en place le schéma organisationnel qui lui.
[ mc-informations_253_fiche-info-hopitaux_tcm377-130594.pdf - Read/Download File

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